Institut de Formation aux Métiers de la ville

Mentions légales

Propriété du site Internet

Le site iformationsville.fr appartient à l’association déclarée INSTITUT FORMATION AUX METIERS DE LA VILLE  (I.F.M.V.), SIRET 837 762 426 000 18, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 4 Résidence Fontaine Saint-Marcel . 77000 VAUX-LE-PENIL
Téléphone : 01 60 68 95 95
E-mail : ifmv2014@yahoo.fr

 

Directrice de la publication

Nicole Verchère, Secrétaire générale

 

Conception, développement et réalisation du site

Eudes KONDA
www.travel-car-france.fr
50 Rue Raymond Rozier
91100 CORBEIL-ESSONNES
Tél : 06 99 07 30 11

 

Hébergement

1&1 – Allemagne – Montabaur 56410

 

Plate-forme de gestion de contenu

WordPress

 

 

Copie de pages du site

La copie de pages du site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

 

 

Création de liens avec le site

La création de liens avec le site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

 

 

Produits ou services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site iformationsville.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’IFMV, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site iformationsville.fr

 

 

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web iformationsville.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail.

 

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web iformationsville.fr appartient exclusivement à l’IFMV. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

En naviguant sur le site iformationsville.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

 

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site iformationsville.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site iformationsville.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Travel Car France ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site iformationsville.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site iformationsville.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site iformationsville.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Travel Car France et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site iformationsville.fr.

Dans le cadre commercial, le site collecte vos données personnelles afin d’améliorer la réactivité du service. Suite à la loi du 25 Mai 2018 sur la RGPD, nous avons le devoir de garantir la sécurité, la transparence mais aussi la suppression de vos données personnelles à votre demande.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.